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2ème Tribunal de la Confrérie [Terminé]

 
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Henry Morgan
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Messages: 4

MessagePosté le: Mer 2 Juil - 10:04 (2014)    Sujet du message: 2ème Tribunal de la Confrérie [Terminé] Répondre en citant

Bonjour à tous ! Je vous ai convoqué ici pour discuter de l'avenir de la Piraterie.
Ainsi donc, je déclare le Second Tribunal de la Confrérie ouvert. L'objet de cette convocation au Tribunal concerne les futures lois de la Piraterie.
Afin de respecter votre identité et votre statut de Seigneur des Pirates, présentez vos Pièces de Huit !

Je vous ai donc réunis en ce jour au Tribunal de la Confrérie pour le débat concernant la mise en place de nouveaux articles pour l'organisation de la Piraterie. Avec mon très cher collègue Bartholomew Roberts, nous avons décidés ensemble de créer un code que tous les membres de la Piraterie devraient honorer et respecter afin d'éviter bien des litiges futurs dans l'organisation de notre société, c'est-à-dire regrouper toutes les idéologies et les lois du monde et en fonder un parti visiblement indépendant à la vue des autres légions voisines.
Nous sommes donc ici pour discuter de cette idée et de sa mise en place.


Dernière édition par Henry Morgan le Mer 2 Juil - 14:59 (2014); édité 1 fois
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MessagePosté le: Mer 2 Juil - 10:04 (2014)    Sujet du message: Publicité

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Bartholomew Roberts


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Inscrit le: 01 Juil 2014
Messages: 2

MessagePosté le: Mer 2 Juil - 14:47 (2014)    Sujet du message: 2ème Tribunal de la Confrérie [Terminé] Répondre en citant

Je vous présenterai les artycles qui constituent le code.
Mais nous devons avant cela vous demander si l'idée est réfléchie...
La mise en place de ces lois dans l'organisation de la Piraterie permettrait d'éviter les soucis de la société d'un point de vue social, politique et financier !
Il améliorerait beaucoup de choses... !


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Mémé Sparrow


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Messages: 2

MessagePosté le: Mer 2 Juil - 14:48 (2014)    Sujet du message: 2ème Tribunal de la Confrérie [Terminé] Répondre en citant

Très bien. Présentez-nous donc vos lois, Capitaines Morgan et Bartholomew !

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Bartholomew Roberts


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Inscrit le: 01 Juil 2014
Messages: 2

MessagePosté le: Mer 2 Juil - 14:50 (2014)    Sujet du message: 2ème Tribunal de la Confrérie [Terminé] Répondre en citant

Voici les premières Sections ainsi que les premiers Artycles du Code :



I – Le Pirate


  1. Les Pirates naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent fondées que sur l'utilité commune.
  2. Chaque Pirate dispose du droit de porter les couleurs de la Piraterie et est libre de ses propos, agissements et actions politiques et militaires, tant que cela ne contrevient aux intérêts de la Piraterie en question.
  3. Tout Pirate est en droit de se faire accompagner par la personne de son choix pour l'aider dans la défense de ses intérêts.
  4. La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque Pirate n'a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la Piraterie la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par le Code des Pirates.
  5. Nul Pirate ne peut être accusé, arrêté ou détenu que dans les cas déterminés par le Code des Pirates et selon les formes qu'il a prescrits. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires doivent être punis ; mais tout Pirate appelé ou saisi en vertu du Code doit obéir à l'instant ; il se rend coupable par la résistance.
  6. Tout Pirate étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par le Code des Pirates.
  7. Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par le Code des Pirates.
  8. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout Pirate peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par le Code des Pirates.
  9. La garantie du Code des Pirates nécessite une force publique ; cette force est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux à qui elle est confiée.
  10. Pour l'entretien de la force publique, et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable ; elle doit être également répartie entre les Pirates, en raison de leurs facultés.
  11. Les Pirates ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique, de la consentir librement, d'en suivre l'emploi et d'en déterminer la quotité, l'assiette, le recouvrement et la durée.
  12. La Piraterie a le droit de demander compte à tout agent public de son administration.
  13. Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution.
  14. La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité.



II – La Confrérie des Pirates


  1. La Confrérie des Pirates est un regroupement sacré de Pirates venus de tout horizon. Tout Pirate qui désire y adhérer se doit d'y être intégré sauf si celui-ci a des antécédents marqués de traîtrise, de mutinerie, de lâcheté ou de barbarie. Toutefois, le Tribunal de la Confrérie est entièrement libre sur le choix de leurs recrues.
  2. Le Tribunal de la Confrérie des Pirates est l'Assemblée qui dirige la Confrérie, elle est donc au sommet de la pyramide judiciaire pirate et oeuvre pour la défense et le maintien de la Piraterie. Les Capitaines, Seconds et Diplomates de cet Ordre y siègent. D'autres hommes issus de la Piraterie peuvent être acceptés au sein-même du Tribunal s'ils en font la demande, et après vote en faveur de leur présence.
  3. Les membres supérieurs composant le Tribunal de la Confrérie des Pirates ne se réunissent qu'en cas de litige où la décision des Capitaines est superficielle.
  4. Le Tribunal de la Confrérie des Pirates doit être principalement constitué de chaque Seigneur des Pirates et de ses représentants nommés par ce dernier. Il est présidé par un Juge élu par l'ensemble des hommes composant la Piraterie et est en place jusqu'à remise en question de son autorité par une majorité de Pirates.
  5. Le Tribunal de la Confrérie des Pirates statue par vote de tous ses membres. La voix de chaque membre du Tribunal de la Confrérie des Pirates compte pour une, excepté la voix du Roi du Tribunal de la Confrérie comptant à cet effet pour une deux voix.
  6. En cas de vote quelconque ou d'égalité des suffrages, le Juge dispose d'une voix prépondérante qui emporte la décision. La sentence est alors clairement annoncée par le Juge, au nom du Tribunal de la Confrérie.
  7. Le Roi du Tribunal de la Confrérie des Pirates est le dirigeant du Tribunal de la Confrérie ainsi que de la Piraterie. Il est élu par un vote populaire au sein du Tribunal.
  8. Le Roi du Tribunal de la Confrérie des Pirates ne peut en aucun cas faire abstraction du Code dans ses décisions. Il est son représentant légal et est chargé plus que quiconque de le faire appliquer et de guider la Piraterie sous l'unique bannière de la Confrérie des Pirates.
  9. Toute décision du Tribunal de la Confrérie des Pirates est ferme et définitive et prend effet dès sa notification aux partis en présence.



III – Le Code des Pirates


  1. Le Code des Pirates est l'unique chose sacrée que doivent absolument respecter et appliquer les Pirates. Chaque homme membre de la Piraterie est soumis à ce Code, quel que soit son grade ou sa fonction.
  2. Le Code des Pirates est une loi s'appliquant à tout homme adhérant à la Confrérie des Pirates. Ceci étant, il demeure plus un guide moral et philosophique qu'une loi stricte et néfaste.
  3. Le Code des Pirates étant un document officiel, il est uniquement modifiable par le Tribunal de la Confrérie des Pirates en organisant un vote (cf. Section II, Artycle V).
  4. Le contenu du Code des Pirates doit être tenu secret exception faite des cas d'exécution où il devra être cité. Les visiteurs ayant trouvé le chemin pour se rendre à la Baie des Naufragés peuvent le consulter librement, à condition de s'en montrer digne.
  5. Le Code des Pirates n'a le droit de défendre que les actions nuisibles à la Piraterie. Tout ce qui n'est pas défendu par le Code ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu'elle n'ordonne pas.
  6. Le Code des Pirates est l'expression de la volonté générale. Tous les Pirates ont droit de concourir ou par leurs représentants à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. Tous les Pirates, étant égaux à ses yeux, sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents.
  7. Le Code des Pirates ne doit pas être une entrave à la vie privée du Pirate. Il est un homme libre, il est donc également libre de prendre son contenu plus à coeur qu'autrui, mais doit rester présent dans la pensée de tous.
  8. Le Code des Pirates ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée.



IV – Conflits et diplomatie


  1. Un acte de guerre ne eut être déclaré que par le Roi du Tribunal de la Confrérie des Pirates (conférer la section prévue à cet effet).
  2. Un acte de guerre se concrétisera par un conflit armé ou par des pourparlers avec les adversaires, qu'il s'agisse d'un membre de la Piraterie ou d'un autre parti.
  3. Une personne invoquant le droit des pourparlers sera conduite au Capitaine ennemi pour entamer des négociations jusqu'à ce que sa demande soit satisfaite.
  4. Le Roi du Tribunal de la Confrérie des Pirates peut déclarer la guerre à n'importe quelle faction politique, militaire, indépendante ou ralliée à un gouvernement quelconque.
  5. Si un membre d'équipage est en proie à une situation délicate lors d'un conflit, le reste de l'équipage est libre de l'abandonner à son sort si aucune précision de ce cas n'a été traitée d'après les ordres du Capitaine.
  6. Durant un conflit, un Pirate est en droit d'employer divers moyens nécessaires pour arriver aux fins de son équipage, excepté si ces derniers enfreignent un article du Code des Pirates.



V – Le Recrutement


  1. Chaque Capitaine peut engager qui il désire. Si les Officiers ont la confiance de ce dernier, ils peuvent assumer cette tâche. Les membres vétérans ayant titre de Corsaire disposent également du pouvoir de recrutement destiné à pallier l'absence du Capitaine et des Officiers.
  2. Tout nouveau membre d'un équipage devient Pirate le jour-même de son engagement, sans distinction de race, de sexe ou d'appartenance politique ou religieuse. Il devra alors suivre les directives de ses supérieurs ainsi que l'application du Code des Pirates, sous peine de sanctions pouvant aller jusqu'à la mort (Articles 25 et 26).
  3. Tout Pirate nouvellement recruté aura l'obligation de subir une série de brimades, privations et autres tâches afin de prouver la valeur de son engagement au sein du navire. Les tâches en question sont déterminées par la personne possédant la plus grande supériorité, dans l'ordre croissant suivant : le Capitaine, le Second Maître, le Maître d'Equipage et le Quartier-Maître.
  4. Toute tentative de vol, de mutinerie ou de désertisation par quel moyen sera sévèrement sanctionnée. Tout membre d'équipage exclu de son poste perdra immédiatement son statut de Pirate ainsi que ses droits y afférant.


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Henry Morgan
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MessagePosté le: Mer 2 Juil - 14:55 (2014)    Sujet du message: 2ème Tribunal de la Confrérie [Terminé] Répondre en citant

Ce Code, pour ainsi dire, ne pourra être modifié que par la Confrérie des Pirates.
Tout ajout ou supression d'Artycle du Code se décidera par un débat politique autour du Tribunal ou d'un vote à l'occasion des lois concernant les Sections II et III.
Êtes-vous finalement d'accord pour finaliser et décider de la mise en place de ces lois au sein-même de l'organisation de la Piraterie ?


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Mémé Sparrow


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MessagePosté le: Mer 2 Juil - 14:58 (2014)    Sujet du message: 2ème Tribunal de la Confrérie [Terminé] Répondre en citant

C'est parfait. Le respect sera l'honneur de ces lois et du Code ci-dessus par la même occasion !
Il sera donc mis en place pour tous les Pirates, par décision du Tribunal de la Confrérie.


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MessagePosté le: Aujourd’hui à 01:23 (2018)    Sujet du message: 2ème Tribunal de la Confrérie [Terminé]

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